Mohammed Bouzar

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mohammed BOUZAR
Objet:
sur la liste de rapporteurs prévue au quatrième alinéa de l'article R. 232-36 du code de l'éducation
Groupe:
Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
JORFTEXT000049225759(source JORF)
inscription
03 Mars 202403/03/2024
De: Mohammed BOUZAR
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000045843421(source JORF)
mutation
01 Juin 202201/06/2022
De: Bouzar (Mohammed)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2021-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000043872492(source JORF)
cessation de fonction
30 Juillet 202130/07/2021
De: Bouzar (Mohammed)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000038793564(source JORF)
désignation
21 Juillet 201921/07/2019
De: Bouzar (Mohammed)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2019-02-23"
JORFTEXT000038007048(source JORF)
réintégration
16 Janvier 201916/01/2019
De: Bouzar (Mohammed)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
cour_administrative_appel="Versailles"
JORFTEXT000038007048(source JORF)
affectation
16 Janvier 201916/01/2019
De: Mohammed BOUZAR
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000037534508(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201828/10/2018
De: Mohammed BOUZAR
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000037534377(source JORF)
délégation de signature
28 Octobre 201828/10/2018
De: Mohammed BOUZAR
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche. »
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000037084579(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 201820/06/2018
De: Mohammed BOUZAR
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire. »
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000037084531(source JORF)
délégation de signature
20 Juin 201820/06/2018
De: Mohammed BOUZAR
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
duree="un an"
JORFTEXT000036877205(source JORF)
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Mohammed BOUZAR
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Groupe:
Direction des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale"
JORFTEXT000036191876(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 201713/12/2017
De: Bouzar (Mohammed)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2015-10-01"
JORFTEXT000030195627(source JORF)
promotion
06 Février 201506/02/2015
De: Bouzar (Mohammed)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2015, établi"
JORFTEXT000030195625(source JORF)
inscription
06 Février 201506/02/2015
De: Bouzar (Mohammed)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2012-07-05"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000026218631(source JORF)
cessation de fonction
24 Juillet 201224/07/2012
De: Bouzar (Mohammed)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2011-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000023278727(source JORF)
désignation
24 Décembre 201024/12/2010
De: Bouzar (Mohammed)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2009-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000020100136(source JORF)
affectation
16 Janvier 200916/01/2009
De: Bouzar (Mohammed)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2008-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000019509730(source JORF)
nomination
24 Septembre 200824/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.